Mentions Légales
Le site www.noctilien.fr, ainsi que l'ensemble de ses sous-rubriques est un service du STIF.
STIF 39 bis – 41 rue de Châteaudun 75009 Paris Tél : 01-47-53-28-00
Ou via le formulaire situé à la rubrique Contactez-nous.
Directeur de publication : Sophie MOUGARD
Hébergement
Ce site est hébergé par :
Prosodie
8 Rue Grange Dame Rose - 78457 Vélizy-Villacoublay cedex
Tel. +33 (0)1 34 49 06 06.
Respect de la législation « Informatiques et libertés »
Conformément à la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés, le présent site bénéficie d'une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale
de l'Informatique et des Libertés (CNIL), compte tenu de sa conformité aux conditions fixées dans
la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements
constitués à des fins d'information ou de communication (dispense n°7).
Tout visiteur de ce site ayant fourni des informations nominatives le concernant dispose des droits d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi nº 78-17
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés). Pour l'exercer, il convient de s'adresser à :
STIF
39 bis – 41 rue de Châteaudun
75009 Paris
Tél. : 01-47-53-28-00
Ou via le formulaire situé à la rubrique Contactez-nous.
Nous souhaitons implanter un "cookie" dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site http://www.noctilien.fr telles que les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations de votre ordinateur est de : 1 heure.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en configurant votre navigateur à cette fin.
Droits de propriété intellectuelle
"Tous les éléments textuels et graphiques contenus dans ce site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle".
"La reproduction des textes de ce site est autorisée sur support papier, à titre exceptionnel, dans un cadre strictement pédagogique et sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits et citation claire et lisible de l'adresse du site http://www.noctilien.fr comme source de l'information.
Le contenu et la mise en forme de la base de données qui constituent le site sont protégés par la législation française en vigueur. Toute extraction non autorisée des éléments la constituant, qu'elle soit quantitative ou qualitative, peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
Toute utilisation de tout ou partie des éléments de ce site, y compris des logos et des marques régulièvement déposées auprès des offices nationaux de la propriété intellectuelle en dehors des conditions énoncées ci-dessus est une contrefaçon."
Pour toute utilisation non autorisée dans les conditions sus énoncées, merci de nous consulter via le formulaire situé à la rubrique : Contactez-nous.
Responsabilité
"AVERTISSEMENT
Le présent site est purement informatif. Il n'a aucune vocation à fournir des titres de transport.
Les données figurant sur le présent site sont fournies à titre de pure information. Les informations portant sur les horaires, trajets, trafic, tarifs des titres de transport ou autres ont été fournies au STIF par les transporteurs et sont sous la seule responsabilité de ces derniers.
Le STIF ne saurait être tenu responsable des erreurs dues à des informations erronées en provenance des transporteurs, notamment des horaires communiqués au STIF qui se révéleraient inexacts.
En conséquence, l'éditeur de ce site ne peut garantir l'exactitude des données fournies à la date mentionnée.
Le STIF met à jour régulièrement le site, en fonction des changements d'horaires qui lui sont communiqués par les transporteurs. Toutefois, la mise à jour du présent site peut prendre un certain temps après l'application effective des nouveaux horaires ; ce délai dépendant de la date de communication des nouveaux horaires par les transporteurs ainsi que du délai incompressible entre les mises à jour du Site (mise à jour hebdomadaire).
Toute décision qui pourrait être prise par une personne consultant ce site au vu des données qu'il contient, sera de la responsabilité exclusive de cette personne".
Recherche d'itinéraires
"Les horaires indiqués sur le présent site ne prennent pas en compte les éventuelles perturbations pouvant survenir, pour quelque cause que ce soit, sur le réseau des transports publics de la région Ile-de-France. Le STIF décline toute responsabilité à cet égard".
Hyperliens
"Le STIF se réserve le droit d'engager la responsabilité de tout auteur d'un hyperlien qui :
n'aurait pas sollicité l'autorisation préalable du STIF ou serait passé outre le refus exprimé par cette dernière, pour l'établissement d'un lien pointant sur une page autre que la page d'accueil du site,
n'aurait pas respecté les droits d'auteurs et plus généralement de propriété intellectuelle afférant aux éléments du Site, notamment en reprenant dans son lien une marque citée dans le site,
n'aurait pas identifié clairement le contenu de chaque site (source et cible) afin d'éviter toute confusion dans l'esprit des internautes.
Toute reprise, dans les codes sources d'une page ou d'un site Internet, d'une marque, dénomination sociale, enseigne, ou plus généralement d'un signe distinctif figurant sur le présent site est une contrefaçon qui pourra donner lieu à des poursuites judiciaires".
